Articles sélectionnés pour le thème : vente de biens meubles
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Vente forcée de droits incorporels | Dubois Fontaine ...
Cette mesure de saisie des droits incorporels ne se trouve réalisée que par la vente du bien saisi.
Par conséquent, nous verrons comment s'organise la procédure de saisie, puis comment s'effectue la vente.
La procédure applicable
Le champ d'application de la procédure des droits incorporels
Application de la procédure de saisie des droits incorporels aux droits incorporels visés aux...
Site :
http://www.dubois-huissier-93.com
Thèmes liés : vente volontaire de meubles aux encheres publiques / vente volontaire de meubles aux encheres / vente publique meubles / vente de meubles d occasions / vente aux encheres meubles
Memoire Online - Procédures simplifiées de recouvrement et ...
Université de Bamako - Maitrise Carrières Judiciaires 2009
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· Paragraphe 2 : Les Saisies Ventes Mobilières
L'Acte Uniforme sur les voies d'exécution désigne désormais la saisie exécution sous les termes « saisies ventes ». La saisie vente est une procédure par laquelle tout créanciers « muni d'un titre exécutoire » constatant une créance...
Date: 2016-06-15 09:24:12
Site :
http://www.memoireonline.com
Thèmes liés : saisie droit associes et valeur mobilier / vente d un bien mobilier / vente de meubles d occasions / vente de biens meubles / vente de mobilier d occasion
Fiche 3 – La saisie des meubles corporels (Fiche Juriste ...
Un bien meuble corporel est un bien qui a une existence matérielle et qui peut être déplacé (ex : un téléviseur, une voiture).
Les procédures civiles d'exécution, et notamment les saisies de meubles corporels, sont régies par la loi n°91-650 du 9 juillet 1991 et le décret n°97-755 du 31 juillet 1992.
Le créancier qui dispose d'un titre exécutoire et qui souhaite recouvrer la somme...
Date: 2017-02-24 17:59:03
Site :
http://www.europe-eje.eu
Thèmes liés : vente d un bien mobilier / vente de biens meubles / vente volontaire de meubles aux encheres publiques / vente de meubles d occasions / vente bien mobilier
Enchère — Wikipédia
Le principe de l'enchère au cadran est celui de la traditionnelle vente au cadran : les prix décroissent sur des durées prédéterminées et le premier qui fait acte d'achat remporte la vente.
Article détaillé : Vente à la bougie .
Le principe de l'enchère « à la bougie » est celui d'une vente aux enchères ascendantes classique, la bougie servant à déterminer la dernière...
Date: 2017-02-15 00:49:06
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : vente de meubles d occasions / vente aux encheres meubles / vente de biens meubles / vente de meubles pas cher / achat vente meubles occasion
Le dictionnaire - vlimmo.fr
Un bien corporel a une existence concrète (une maison par exemple). Un bien meuble (voir la définition bien meuble - bien immeuble) peut-être corporel : une voiture.
Le bien incorporel n'est pas palpable : la propriété intellectuelle, une créance...
On peut arriver à des situations particulières : par exemple le peintre va créer un bien corporel (son tableau), mais son droit de regard...
Date: 2017-02-24 09:42:39
Site :
http://www.vlimmo.fr
Thèmes liés : vente d un bien mobilier / vente de biens meubles / bien mobilier vente immobiliere / vente bien mobilier / vente enchere mobilier notaire
La TPS/TVH et les règles sur le lieu de fourniture
La TPS/TVH et les règles sur le lieu de fourniture
La TPS/TVH et les règles sur le lieu de fourniture
Sur cette page
Déterminez si vous pouvez récupérer la partie provinciale de la TVH payée sur des biens ou services transférés dans une province non participante ou dans une autre province participante avec un taux inférieur de la TVH
En apprendre sur les différentes règles sur le...
Date: 2017-01-11 18:17:14
Site :
http://www.cra-arc.gc.ca
Thèmes liés : vente de biens meubles / meubles design d occasion / vente de meubles d occasions / achat de meubles d occasion / vente de materiels et de fournitures informatiques
Vendre un logement aux enchères immobilières
Les ventes des Domaines
Lorsqu'on parle de vente aux enchères, on imagine généralement le marteau du commissaire-priseur qui s'abat une fois, deux fois, trois fois, au milieu de lots hétéroclites de meubles, tableaux, livres et autres objets plus ou moins précieux. Ou encore la détresse d'un débiteur malchanceux dont les biens ont été saisis pour être vendus au plus offrant... Ce qui...
Date: 2017-02-17 15:10:16
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Thèmes liés : vente volontaire de meubles aux encheres publiques / vente volontaire de meubles aux encheres / vente de biens meubles / vente aux encheres meubles
Plus-value immobilière et meubles meublant | Fiscalité ...
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Plus-value immobilière et meubles meublant
Question postée dans le thème Fiscalité Personnelle sur le forum Finances, Fiscalité et Assurance.
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Je vends un appartement meublé.
Comme l'acte constatant mon achat il y quelques années, l'acte de vente actuel ventile le prix global entre l'immobilier proprement dit et les meubles meublants.
Pour calculer la plus-value,...
Site :
http://forum-juridique.net-iris.fr
Thèmes liés : achat vente meubles / vente de biens meubles / vente publique meubles / vente meubles
Commissaire-priseur — Wikipédia
28 avril 1816
rétablira la fonction en province. Face au succès des ventes aux enchères, les commerçants s'insurgent contre cette concurrence qu'ils jugent déloyale et demandent que la distinction soit établie entre les biens neufs et les biens d'occasions. Une loi de 1841 établira cette distinction et en posera une seconde entre les ventes judiciaires et les ventes volontaires. Paris est...
Date: 2017-02-19 16:51:04
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : vente volontaire de meubles aux encheres publiques / vente volontaire de meubles aux encheres / vente de meubles d occasions / vente aux encheres meubles / vente publique meubles
Comment vendre un meuble ancien contre de l'argent
Appel gratuit ou Demander un rappel
Comment vendre un meuble ancien
09 Juil 2012 par 62days.com
Il peut être difficile de vendre des meubles anciens si vous n'avez aucune connaissance sur ce marché. Vous avez peut être en votre possession un mobilier de ce type et vous ne savez pas quoi faire de cet objet encombrant présent dans votre famille depuis plusieurs générations. En consultant...
Date: 2017-02-24 17:16:33
Site :
https://www.62days.com
Thèmes liés : achat vente meubles anciens / vente de meubles ancien / achat de meubles anciens / vente aux encheres meubles / vente de meubles de maison
Les saisies - justice.gouv.qc.ca
Les saisies
Vous avez une dette que vous n'arrivez pas à rembourser, et votre créancier s'impatiente. Vous tentez de vous entendre avec lui, mais c'est l'impasse. Votre créancier s'adresse donc à un tribunal, et celui-ci vous condamne à payer.
Si vous n'êtes toujours pas en mesure de rembourser votre créancier, il peut effectuer une saisie pour se faire payer. Cependant, avant de prendre...
Site :
http://www.justice.gouv.qc.ca
Thèmes liés : vente de biens meubles
Ventes Domaniales - Glossaire
- Cahier des charges générales
Document qui rassemble l'ensemble des règles qui régissent les relations entre le domaine et les acquéreurs (information des acquéreurs, frais de vente, paiement du prix, enlèvement, absence de garantie..). Les ventes domaniales sont soumises au cahier des charges générales (1er juin 1990), il est à la disposition des acheteurs dans chaque lieu de...
Site :
http://www.ventes-domaniales.fr
Thèmes liés : vente d un bien mobilier / vente bien mobilier / vente de biens meubles / vente enchere mobilier notaire / vente aux enchere mobilier
Plus-value sur vente appartement meublé - Droit-finances.net
Je viens de vendre un appartement entièrement meublé. Sur l'acte de vente, apparaissent, d'une part, le prix de l'appartement et, d'autre part, le prix des meubles. Or, j'ai payé l'impôt sur la plus-value calculée sur la somme totale appartement + meubles. Est-ce normal ?
L'acquéreur, pour sa part, n'a payé les frais de notaires, que sur le prix de l'appartement.
Merci à ceux qui pourront...
Date: 2016-12-22 17:41:18
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Thèmes liés : vente de biens meubles / achat vente meubles / vente par correspondance meubles / vente meubles
Vente aux enchères - Notre selection des meilleurs sites ...
http://www.artstalentsencheres.com/
Vente aux enchères auto, Véhicule d'occasion - FIVEAUCTION
Acheter votre voiture d'occasion aux enchères avec FIVEAUCTION ; réseau national de vente aux enchères publiques de véhicules d'occasions
http://www.fiveauction.fr/
Vente aux enchères immobilières a Paris
achat aux encheres de maison, immeuble ou appartement a Paris grace a encheres-paris.com...
Site :
http://www.gastonmag.net
Thèmes liés : vente volontaire de meubles aux encheres publiques / vente volontaire de meubles aux encheres / vente aux encheres meubles / petites annonces pour vente de meubles d occasion / vente de meubles d occasions
Projet de loi portant réforme des successions et des ...
TITRE IER DISPOSITIONS RELATIVES AUX SUCCESSIONS
Article 1er (art. 768 à 814-1 du code civil)
Option de l'héritier, successions vacantes ou en déshérence et administration de la succession par un mandataire
L'article 1er du présent projet de loi modifie le titre Ier consacré aux successions du livre III « Des différentes manières dont on acquiert la propriété » du code civil afin...
Date: 2010-12-21 19:05:54
Site :
senat.fr
Thèmes liés : vente d un bien mobilier / mobilier d art / vente volontaire de meubles aux encheres publiques / vente mobilier enchere publique france / vente de biens meubles
Rangements salle de bain : achat / vente Rangements salle ...
Rangements salle de bain
Rangements salle de bain 212 Produits
Pour avoir une salle de bain toujours bien rangée, installez des meubles et étagères dans votre salle de bain. Bien agencée avec les meubles, armoires de toilettes, dessertes et étagères spéciales, la salle de bain sera une pièce agréable. Pensez...
Date: 2017-02-24 13:03:47
Site :
http://www.maginea.com
Thèmes liés : salle bain meuble rangement / salle bain meuble etagere / vente meubles salle de bain / salle bain meuble toilette / achat meuble salle de bain
I. Conditions préalables au recours à la saisie-vente
2012-09-12T06:00:00.000+02:00
REC - Mise en oeuvre du recouvrement forcé - Saisie-vente - Règles générales
Les conditions et le déroulement de la procédure de saisie-vente sont régies par les dispositions des articles 50 , 51 , 52 , 53 , 54 et 55 de la loi n° 91-650 du 9 juillet 199 1 et des articles 81 à 133 du décret n° 92-75 5 du 31 juillet 1992 .
Cette procédure permet à un...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : contester saisie vente mobilier surendettement / vente d un bien mobilier / vente de meubles d occasions / vente bien mobilier / vente de mobilier d occasion
PAT - ISF - Assiette - Bases légales d'évaluation des biens
PAT - ISF - Assiette - Bases légales d'évaluation des biens
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Par exception au principe, rappelé au BOI-PAT-ISF-30-50-10 , de l'évaluation des biens imposables à leur valeur vénale, la loi, pour certains biens, a fixé, en matière de droits de succession, des bases légales d'évaluation.
Ces bases légales d'évaluation trouvent à s'appliquer au titre de l'impôt de solidarité sur la...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Thèmes liés : vente publique meubles / vente d un bien mobilier / vente de meubles usages / vente de biens meubles / organisme placement collectif valeur mobilier
Les plus-values immobilières | Notaires de France
Courriel Imprimer
Les plus-values immobilières
Avant de vendre, mieux vaut connaître avec précision le sort qui sera réservé à ses plus-values immobilières. Certaines cessions peuvent rentrer dans le cadre d'une exonération.
Vous souhaitez vendre un bien immobilier ? Consultez le guide " Vente immobilière : mode d'emploi ".
Calculez votre plus-value immobilière !
Le ...
Site :
http://www.notaires.fr
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Meuble pas cher, ligne & déco discount - meilleures ventes - Vima
MEILLEURES VENTES
Meuble pas cher, déco, linge, jardin : tous nos articles préférés des internautes !
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SELARL et VASSY & JALENQUES - interencheres.com
VASSY & JALENQUES - SELARL et VASSY & JALENQUES - S.A.R.L
45.7706340
Maîtres VASSY & JALENQUES 19 rue des Salins 63000 Clermont-Ferrand
Contact : Tél. : 04 73 93 24 24
Fax : 04 73 35 54 34
Adresse Maîtres VASSY & JALENQUES
19 rue des Salins
VASSY & JALENQUES - SELARL Office judiciaire
Compagnie : Centre
VASSY & JALENQUES - S.A.R.L Opérateur de ventes volontaires (OVV)
Date déclaration ou...
Site :
http://www.interencheres.com
Thèmes liés : vente volontaire de meubles aux encheres publiques / vente publique meubles / vente de biens meubles / vente d un bien mobilier / annonces gratuite vente mobilier
Table rabattable cuisine Paris: Les meubles du salon
Tapis, descente de lit | BECQUET
Tapis, descente de lit - La Compagnie Francaise vous accueille dans sa boutique en ligne avec les plus grandes marques de linge de maison et de. Cocooning, epaisse et moelleuse, la descente de lit par Tapis Chic !. Economisez sur Descente De Lit Ikea avec Shopping.com, le leader mondial de la comparaison de prix. Toutes les plus grandes marques sont disponibles et...
Date: 2016-12-02 13:22:01
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Lexique juridique | Notaires de Paris - Ile-de-France
Bénéficiaire d'une libéralité faite par testament ( legs ).
LEGS
Libéralité faite par testament .
LEVEE D'OPTION
Manifestation de volonté de la part de l'acquéreur d'acquérir le bien immeuble dans les formes et délais prévus par la promesse de vente.
LIBERALITE
C'est une donation lorsqu'elle est faite du vivant du donateur , et un legs lorsqu'il est fait à cause de...
Date: 2017-02-24 11:31:29
Site :
http://www.notaires.paris-idf.fr
Thèmes liés : vente de meubles d occasions / meubles design d occasion / vente de biens meubles
Magasins de Meubles à Laval, - MARIETTE CLERMONT ...
>
<< Voir les meubles de chambre
Le Magasin de Meubles Mariette Clermont à Laval, desservant aussi la région de Montréal
Présente dans la région de depuis plus de 60 ans, la maison Mariette Clermont offre une vaste sélection de meubles au design contemporain. A ses débuts, dans la période suivant immédiatement la seconde guerre mondiale, l'entreprise s'appellait "Clermont Electrique"....
Date: 2017-02-15 12:32:10
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http://marietteclermont.net
Thèmes liés : magasin meubles laval / magasin de meubles salon / magasins meubles design / magasin meuble salle a manger / meuble salon haut gamme
Les non-résidents | Notaires de Paris - Ile-de-France
publié le 29/01/2015
Imposition à l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP ou IR)
Pour savoir comment une personne sera imposée en France, il faut déterminer où est situé son domicile fiscal.
Qu'est-ce qu'un domicile fiscal ?
Une personne est considérée comme ayant en France son domicile fiscal lorsqu'elle se trouve dans l'un des quatre cas suivants :
- La personne a son...
Date: 2017-02-24 17:53:29
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http://www.notaires.paris-idf.fr
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Vente en ligne de meubles, déco, électro en Belgique | Unigro
Unigro.be : Vente en ligne en Belgique de meubles, déco, électroménager...
Une large gamme de produits : meubles, décorations, électroménager...
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Succession : évaluation des biens à déclarer
La valeur des immeubles est déterminée en fonction des différentes caractéristiques du bien (environnement, superficie, servitudes, etc.) et de l'état du marché local, selon plusieurs méthodes possibles (évaluation par comparaison, par le rendement, etc.).
Un logement locatif occupé fait ainsi l'objet d'une décote pour tenir compte de cette contrainte. En cas de donation de la...
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Thèmes liés : vente publique meubles / vente de biens meubles / vente aux encheres meubles
Vente entreprise France: Paris Toulouse Marseille Lyon ...
Réseau de spécialistes en achat, vente entreprise.
Annonces d'entreprises à vendre, pme pmi à acheter...
VENTE ENTREPRISE FRANCE
Vente d'entreprise en France avec Alliances & Affaires
Alliances et Affaires est une entreprise spécialisée en ventes d'entreprises. Elle conseille acheteur et vendeur pour vente entreprise et achat société. Sa plus value se positionne sur la transaction vente...
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http://www.alliances-affaires.fr
Thèmes liés : entreprise de vente des meubles / vente de materiels et de fournitures informatiques / vente de materiels et de fournitures / vente de fournitures industrielles / vente par correspondance fournitures
Meuble design et mobilier contemporain de designer - Iboutic
iBoutic, le site de vente en ligne de meubles design
"Le logis, c'est le temple de la famille." Le Corbusier
Et c'est vrai que votre foyer me rite le meilleur pour e tre chaleureux, accueillant et en symbiose avec votre personnalite . Les Designers tels Eames, Le Corbusier et bien d'autres l'ont compris et ont tire de cette ide e son essence pour concevoir des meubles tant fonctionnels que de...
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https://www.iboutic.net
Thèmes liés : ventes meubles design / meuble mobilier design / meubles design et contemporain / meubles design en ligne / meuble chaise design
Peinture Pour Meuble Pour tout Peindre Sans Poncer V33
14 novembre 2014 à 8 h 53 min
# Viéra
Avec un pot de GripActiv vous couvrez 10 m2 en deux couches, soit 5 m2 de meubles environ. Donc sur cette base, il faut faire un peu de calcul pour connaitre la surface totale des meubles à repeindre dans votre cuisine et la multipliée par 2.
Vieira
Quel quantité environ faut il pour repeindre des meubles de cuisine, un pot de 0.75L est il suffisant pour...
Date: 2017-02-22 22:27:55
Site :
deco-cool.com
Thèmes liés : peinture meuble cuisine chene / repeindre meuble cuisine chene / peindre meuble cuisine blanc / peinture meuble de cuisine / repeindre un meuble de cuisine
Immobilier Port Grimaud, aBc immobilier, Azur Beach & Co ...
Maintenant à PORT GRIMAUD...
Une nouvelle opportunité de s'offrir un pied à terre paradisiaque entre soleil et mer...
RENSEIGNEMENT à l'agence aBc.
La loi Pinel d'investissement locatif dans le neuf est prolongée jusqu'au 31 décembre 2017
Comment défiscaliser grâce à l'immobilier en 2017 ?
Lire l'article de ...
Site :
http://port-grimaud-immobilier.fr
Thèmes liés : vente d un bien mobilier / taxe sur plus value valeur mobilier / plus values valeur mobilier / bien mobilier vente immobiliere / vente de biens meubles
Literie et Meubles en vente chez le magasin spécialisé à ...
MOBIREVE : literie et meubles
Bienvenu sur le site de MOBIREVE, votre spécialiste de la literie et du meuble à Mouscron.
Entreprise spécialisée dans la vente de literie et de meuble créée en 1927 et installée au coeur de la province de Hainaut en Belgique, MOBIREVE ne cesse de vous garantir des produits qui allient confort et qualité.
Passionnés par notre métier et riches d'une...
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http://www.mobireve.biz
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Shogun deco - loft spirit - starbay
Tél. 01 69 51 61 80
Du lundi au Vendredi
Fermé le mercredi
Prix d'un Appel Local
Shogun vous propose sur son site de vente en ligne ainsi que dans ses six magasins, le plus grand choix de mobilier industriel avec Loft Spirit.
En exclusivité la marque Starbay, spécialiste reconnu du mobilier de marine et meuble de voyage...
Shogun-déco, spécialiste du mobilier industriel c'est 5 magasins en...
Site :
http://www.shogun-deco.fr
Thèmes liés : mobilier industriel design / mobilier industriel ancien / vente mobilier industriel / mobilier industriel / buffet meuble tv mobilier
PHOTOS. Découvrez la vente aux enchères des meubles du ...
PHOTOS. Découvrez la vente aux enchères des meubles du château de Valéry Giscard d'Estaing
08/09/2012 19:12 CEST | Actualisé 05/10/2016 00:12 CEST
Le HuffPost
AFP
VALÉRY GISCARD D'ESTAING - Vous êtes plutôt style rétro, féru d'histoire ou bien encore fervent admirateur des prédécesseurs de François Hollande ?
Alors la vente aux enchères organisée samedi 29 septembre est faite pour...
Site :
http://www.huffingtonpost.fr
Thèmes liés : vente aux encheres meubles / vente aux enchere mobilier / vente de meubles ancien / vente d un bien mobilier / vente de vieux meubles
discount - Mobilier de bureau pas cher pour professionnels ...
Bien choisir ses accessoires de bureau
Choisir ses accessoires de bureau est une chose, bien les choisir en est une autre. En effet, ce n'est pas une tâche qui doit être prise à la légère, d'autant plus que vous devez entre autres prendre en compte vos besoins afin de faire le bon choix. Toutefois, avec les bons conseils, il vous sera facile de trouver une lampe de bureau, des porte-manteaux...
Date: 2017-02-24 12:13:36
Site :
http://www.monbureaudiscount.fr
Thèmes liés : mobilier bureau pas cher / meuble bureau pas cher / vente mobilier pas cher / vente de meubles pas cher / mobilier des bureau d accueil
Achat vente meubles salle de bain pas cher déjà montés
Aucun produit en promotion en ce moment.
Meubles de salle de bains haut de gamme
7SDB commercialise des meubles de salle de bains haut de gamme. Ceux-ci ont plusieurs avantages qui méritent une attention particulière car ce sont des meubles de salle de bains déjà montés de très grande qualité à petits prix. Si la salle de bain est une pièce souvent mis de côté du fait que l'on y passe...
Site :
http://www.7sdb.com
Thèmes liés : meubles salle de bains bois / magasin meubles salle de bain / meuble salle de bains pas cher / salle bain meuble haut / choisir meuble salle bain
Meuble house : Meuble design pour la maison
Promos
Meuble House : la boutique du meuble en ligne
Vous emménagez ou votre intérieur a besoin de renouveau ? Chez Meuble House, vous allez pouvoir découvrir les derniers meubles tendances et façonner une décoration d'intérieur digne de ce nom.
Un grand choix de meubles design rien que pour vous
Le meuble est aujourd'hui un équipement indispensable tant pour son côté pratique...
Site :
https://www.meuble-house.fr
Thèmes liés : collection meubles design / meubles design interieur / meuble salle bain style / meuble canape style / meuble et fauteuil style
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